La
Private Bankers Association – Belgium organisera à nouveau une
Masterclass exclusivement pour ses membres en collaboration avec Febelfin Academy et Arteo Law. Une Masterclass est une formation d’une journée au cours de laquelle nous approfondissons un sujet d’intérêt pour nos membres, banquiers privés/gestionnaires de patrimoine. Un maximum de 25 places dans chaque groupe linguistique (NL/FR) est disponible pour une Masterclass.
Cette formation vise à donner aux participants une vue assez large des différents aspects de la fiscalité (directe et indirecte) s’appliquant aux différents types de fonds d’investissement (que ces fonds soient publics, institutionnels ou privés) et à leurs investisseurs (personnes physiques et sociétés).
Cette Masterclass vous offre l’occasion d’écouter l’expertise de Pierre-Olivier van Caubergh et d’échanger des idées avec vos collègues.
Vous êtes les bienvenus dans les locaux de Febelfin Academy à Bruxelles le 17 avril de 9h45 à 17h. La séance commencera à 10h00.
Ce programme est conçu exclusivement pour les membres du PBA-b et est donc proposé à un coût très avantageux :150€ incluant le déjeuner et le matériel de cours. Les inscriptions se font selon le principe « first come… first serve » jusqu’à ce que toutes les places disponibles soient occupées.Pierre-Olivier van Caubergh
Pierre-Olivier van Caubergh pratique le droit fiscal depuis plus de quinze ans, ayant également une expérience en droit des sociétés qu’il a pratiqué en combinaison avec le droit fiscal pendant environ dix ans.
Il a développé une expertise en fiscalité directe, tant que belge qu’internationale, et conseille notamment les sociétés, banques, fonds d’investissement et investisseurs au sujet de la structuration, la constitution et la mise en œuvre de fonds d’investissement, de plans d’intéressement du personnel (stock options, carried interest, plans d’actionnariat), de transactions (private equity) et de réorganisations de sociétés.
Il est recommandé par l’annuaire Legal 500.
Pierre-Olivier est l’auteur de nombreuses publications en droit fiscal, dont un ouvrage de référence au sujet de la fiscalité des fonds d’investissement et de leurs investisseurs publié en 2019. Il est également co-rédacteur en chef de la revue juridique et fiscale « European Investment Funds Review » et intervient régulièrement dans des colloques juridiques et fiscaux.
Avant de rejoindre Arteo en 2021 comme associé, Pierre-Olivier a été avocat pendant plus de quinze ans (2005-2021) au sein d’un cabinet d’affaires international de premier plan (magic circle).
Pierre-Olivier est licencié en droit de l’Université catholique de Louvain-la-Neuve (2003) et licencié en droit fiscal de la KU Leuven (2004). Il est également titulaire d’un LL.M. de l’Université de Londres (University College London, 2005).
Programme
1. Introduction et mise en contexte : Présentation générale et caractéristiques des différents types de fonds d’investissement
2. Régime fiscal applicable aux sociétés d’investissement belges (SICAV, SICAF, ETF, etc.)
3. Régime fiscal applicable aux investisseurs personnes physiques :
- Dividendes, plus-values, boni de rachat et boni de liquidation
- Taxe Reynders
- Taxe Caïman appliquée aux fonds d’investissement
- Carried interest
- Présentation sommaire du régime fiscale des assurances-vie (branches 21, 23 et 26) et mise en perspective avec le régime fiscal applicable à l’investissement direct dans les fonds d’investissement
4. Régime fiscal applicable aux investisseurs sociétés : régime de la « SICAV RDT »
5. Régime fiscal applicable aux fonds sans personnalité juridique (FCP, SCSp, FCPI, etc.)
- Transparence fiscale et son application en pratique
- Reporting
6. Taxes indirectes :
- Taxe sur les comptes-titres
- Taxe sur les opérations de bourse
- Taxe annuelle sur les OPC
7. Particularités fiscales de certaines sociétés d’investissement :
Vous aurez également la possibilité d’acheter le livre de Pierre-Olivier van Caubergh – La fiscalité des fonds d’investissements en Belgique – à un tarif préférentiel de 125 € au lieu de 156€ (prix de magasin)Pour participer à cette Masterclass, nous vous demandons de vous inscrire via le bouton ci-dessous. . Indiquez également si vous souhaitez acheter le livre, qui vous sera remis lors de la Masterclass. Votre inscription et votre paiement seront traités par Febelfin Academy.
Ce programme est exclusif aux membres de la PBA-b.
Heures de recyclage:
Cette formation vous permettra également d’acquérir 5,5 heures de recyclage– banque spécifique au secteur. Vous pourrez ensuite consulter votre attestation de participation ainsi que votre attestation de recyclage via la plateforme de Febelfin Academy.
